vendredi 26 juin 2009

Pollutions volontaires et accidentelles : 2 nouvelles publications

Une fois n'est pas coutume, voici une information sur la publication des 2 articles signés de votre serviteur et parus au DMF (Droit Maritime Français) :

- Loi sur la responsabilité environnementale et rejets volontaires d'hydrocarbures à partir des navires : Avancées et incertitudes (DMF 698, décembre 2008, p. 1076 - 1083) ;

- Marées noires : Le dispositif pénal issu de la loi sur la responsabilité environnementale (DMF 703, mai 2009, p. 476-484).


mardi 16 juin 2009

Grenelle de la Mer - Débat public, le 23 juin à Brest (lien vers le site Grenelle de la Mer, ICI)

Dans le cadre des déclinaisons régionales du Grenelle de la mer initié le 3 avril dernier par le MEEDDAT, est organisé à Brest le 23 juin prochain un débat public permettant d'exposer et de discuter sur les 4 grandes thématiques issues des travaux des groupes de travail :

  • Groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer
  • Groupe 2 : Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d’avenir
  • Groupe 3 : Partager la passion de la mer
  • Groupe 4 : Planète mer : inventer de nouvelles régulations
Ce débat public sous la présidence de M. Jean Daubigny, Préfet de la région Bretagne, se tiendra au Parc de Penfeld (Parc des expositions de Brest), de 14 h 30 à 19 h.

Renseignements et invitations auprès des Préfectures de Département.