vendredi 30 mai 2008

Rejets illicites en Méditerranée : Nouvelles condamnations à Marseille

Le Tribunal Correctionnel de Marseille s'est prononcé mardi dernier, le 27 mai, dans deux affaires de pollutions opérationnelles à partir de navires.

Le navire vraquier battant pavillon portugais, le "Wine Trader", avait été surpris en flagrant délit de pollution marine par rejet d'hydrocarbures dans les eaux territoriales françaises (sud de Toulon) en 2003. Son capitaine de nationalité italienne a finalement été reconnu coupable et condamné à 30.000 € d'amende et surtout à 6 mois d'emprisonnement avec sursis. Les peines d'emprisonnement sont relativement rares dans ces affaires de rejets ilicites, il semble à présent que la pratique du TGI de Marseille s'affirme en ce domaine.
Le propriétaire-armateur du navire, la société "Tamora Shipping", domiciliée au Libéria, à quant à elle été condamnée à 300.000 € d'amende en tant que civilement responsable.

C'est ensuite le cas du transporteur d'huile végétale "Praiano" qui a donné lieu à la condamnation de son capitaine, reconnu responsable d'avoir rejeté de l'huile d'olive en février 2005 au sud de Porquerolles. Le capitaine a finalement été condamné à verser 20.000 € tandis que son armateur italien devra payer quant à lui 280.000 €.

YR.

vendredi 16 mai 2008

Le point sur l'affaire du Sokalique, ce soir dans Thalassa.

Le dramatique abordage entre le cargo Ocean Jasper (Pavillon des Kiribati) et le caseyeur Sokalique qui avait coûté la vie à son patron, Bernard Jobard, le 17 août 2007 au large d'Ouessant, fait l'objet d'une enquête complète ce soir dans le magazine Thalassa diffusé sur France 3.

Le sujet tente de mettre en lumière, notamment, les conséquences judicaires des dispositions issues de la Convention de Nations Unies sur le Droit de la Mer, qui attribuent une juridiction exclusive à l'état du Pavillon en cas d'abordage en haute mer (Cf. articles 97 et 98 de la Convention).

YR.

Actes des conférences Safer Seas 2007 disponibles en ligne

Brest - La seconde édition de Safer Seas s'est déroulée à Brest du 9 au 12 octobre 2007, et a réuni plus de 500 spécialistes venus de 28 pays autour des thèmes de la sécurité et de la sûreté maritimes.

Le contenu de cette seconde édition de Safer Seas était organisée autour de trois axes :

- Axe I : Le renforcement de la politique de sécurité maritime : Leviers, Perspectives, Développements technologiques ?
Session 1 : L'approche européenne ;
Session 2 : Développements et réponse technologiques.

- Axe II : L'intensification de l'action contre les pollutions marines : Moyens, Sanctions, Perspectives ?
Session 3 : L'action contre les pollutions opérationnelles ;
Session 4 : Les enseignements du procès de l'Erika ;
Session 5 : Les portes-conteneurs.

- Axe III : Face aux nouvelles menaces : Entre sécurité et sûreté maritimes.
Session 6 : La sûreté maritime en zone portuaire ;
Session 7 : La lute contre les trafics illicites en mer ;
Session 8 : Quelles perspectives de coopérations institutionnelles et technologiques en matière de sécurité maritime ?

Ces journées de débats et tables rondes étaient accompagnées d'ateliers et workshops rassemblant les projets MAPO, IMAPS, MITS, ainsi que des évènements associés organisés par le Cedre ou l'Ifremer.

Les actes de cette seconde édition de Safer Seas sont désormais disponibles en ligne à l'adresse suivante : www.saferseas-brest.org
Une édition multimédia sera également disponible auprès de Brest Métrople Océane, organisateur de la conférence.

YR.